Déposée le 30 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) GL Holding
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCE RELIGIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GL Holding domicilié(e) 27 Avenue Jean Lebas, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 536 679 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent GAYET GL S.A. Holding - France.
La marque FRANCE RELIGIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GL S.A. Holding - 27 Avenue Jean Lebas, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 417536679
Laurent GAYET GL S.A. Holding - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Huiles et graisses industrielles Bougies et mèches Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : Boites en bois ou en matières plastiques Caisses en bois ou en matières plastiques Cintres pour vêtements Corbeilles non métalliques Distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) Figurines (statuettes) en bois ou ou en matières plastiques Patères (crochets) pour vêtements, non métalliques Plateaux de table Porte-parapluies Rayonnages Récipients d'emballage en matière plastique Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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